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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFTAL
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ALUSYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALUSYSTEM
SOFTAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1677054
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011

Présentation de la marque ALUSYSTEM

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOFTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALUSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFTAL domicilié(e) 7 place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS (dossier no 2194099) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 032 374 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2194099) - France.

La marque ALUSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALUSYSTEM est expirée depuis le 15 mars 2011.

SOFTAL a également déposé les autres marques suivantes : SOFTAL , EUROCOLOR 900 , SOFTAL


SOFTAL Société anonyme - 7 place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS (dossier no 2194099) - France - SIREN 662032374


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2194099) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194099 - Publication au BOPI 2001-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 15 mars 2001 - Changement d'adresse n°318202 - Publication au BOPI 2001-03-15

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;aluminium et alliages d'aluminium;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails, chaînes et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques;clous et vis, minerais.Outils et instruments à main.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements. Education et divertissement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.